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Marques déposées par madame Laurence FRAGNAUD
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BASKET-BALL HERITAGE The Legend
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET-BALL HERITAGE The Legend
Mme. Laurence FRAGNAUD

Numéro de dépôt :
4009091
Date de dépôt :
02/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2023
BASKET-BALL HERITAGE The Legend de Laurence FRAGNAUD

Présentation de la marque BASKET-BALL HERITAGE The Legend

Déposée par voie électronique le 2 juin 2013 par madame Laurence FRAGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASKET-BALL HERITAGE The Legend » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est madame Laurence FRAGNAUD domicilié(e) KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Laurence FRAGNAUD domicilié(e) KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France.

La marque BASKET-BALL HERITAGE The Legend a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET-BALL HERITAGE The Legend est expirée depuis le 2 juin 2023.

Laurence FRAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LA TRINE , FOOTBALL HERITAGE , Escale Girl , NATURAL SPORT , HANDBALL HERITAGE , SNOWTECH TOUCH , VOILE HERITAGE The Legend , CHARENTBREIZH , SPORT HERITAGE , NATURAL SPORT


Mme. Laurence FRAGNAUD - KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France


Mme. Laurence FRAGNAUD - KERUYOUX - 56130 - MARZAN - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 2 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789931 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.